{"id":11998,"key":"Appropedia:Droits_d'auteur","title":"Appropedia:Droits d'auteur","latest":{"id":1246510,"timestamp":"2026-05-07T14:53:07Z"},"content_model":"wikitext","license":{"url":"https://www.appropedia.org/Appropedia:Copyrights","title":"CC-BY-SA-4.0"},"source":"<small>Cette page a été protégée parce qu'elle a été une cible fréquente de spams, et en aucun cas elle ne devrait être changée sans l'autorisation du système administratif. Utilisez s'il vous plaît la page de discussion si vous souhaitez suggérer des publications sur cette page.</small>\n\n'''Message important:''' ''Appropedia ne possède pas ses propres droits d'auteur sur les articles Appropedia aussi bien les textes que les illustrations. Il est donc inutile d'envoyer un e-mail à nos contacts en demandant la permission de reporduire le contenu.''\n\nLa licence Appropedia utilise des bourses libres d'accès de notre contenu dans le même sens que free software{{W|fr:free software}}, qui est accrédité librement. Ce principe est connu sous le nom : copyleft{{W|fr:copyleft}}. Cela pour dire que le contenu d'Appropedia peut être copié, modifié et redistribué \"aussi longtemps que\" la nouvelle version accorde les mêmes libertés que les autres et reconnaisse les auteurs des articles Appropedia utilisant(un lien direct faisant référence à l'article conforme à nos mentions obligatoires concernant l'auteur). Les articles d'Appropedia resteront donc toujours libres et peuvent être utilisés par tout le monde sous réserve de certaines restrictions. Beaucoup d'entres elle servent à garantir cette liberté.\n\nPour satisfaire les objectifs ci-dessus, le texte contenu dans Wikipedia est accrédité par le public sous : '''GNU Free Documentation License'''{{W|fr:GNU Free Documentation License}} (GFDL). Le texte complet de cette license se trouve dans : [[Wikipedia:Project:Text of the GNU Free Documentation License]]. Ce texte ne devrait pas être changé dû à des raisons légales.\n(Nous notons ici que la plupart des textes de cette page sont dérivés eux-mêmes de [[Wikipedia:Project:Copyrights|Wikipedia's Copyright page]] sous les libéllés de la GNU-FDL.)\n\nMatériel de sécurité, coffre fort et armoire forte\n[http://www.infosafe.fr Coffre fort A2P agréé]\n[http://www.infosafe.fr/Armoirefortedin/Armoirefortedin.htm Armoire forte blindée]\n\n:'''L'autorisation est accordé pour copier, distribuer et/ou modifier cet écrit sous les termes de la license suivante : GNU Free Documentation, Version 1.2 ou n'importe quelle version postérieure publiée par la Free Software Foundation;'''{{W|fr:Free Software Foundation}} '''avec aucune partie variable, avec auncun écrit au recto, etavec aucun texte au verso.'''\n:'''Une copie de la license est inclue dans la section intitulée \"GNU Free Documentation License\".'''{{W|Wikipedia:Text of the GNU Free Documentation License}}\n:'''Le contenu d'Appropedia est couvert par [[Appropedia:general disclaimer|disclaimers]].'''\n<!--- Regardez l'édit de la GFDL, \"Comment utiliser cette licence?\" pour quelle raison nous utilisons ce formulaire spécifique de mots (+discussion in Talk) --->\n\nLe texte en anglais de la GFDL is le seul document légal, ce qui suit est notre interprétation de la GFDL : les droits et les obligations des utilisateurs et des contributeurs.\n\n<font size=\"+1\">IMPORTANT: Si vous voulez réutiliser le contenu d'Appropedia, en premier lisez la section suivante [[#Reusers' rights and obligations|Reusers' rights and obligations]]. Vous devrez ensuite lire ceci :Y[[Wikipedia:Project:Text of the GNU Free Documentation License|GNU Free Documentation License]].</font>\n\n== Les droits et les obligations des contributeurs ==\n\nSi vous contribuez à l'ouvrage qu'est Appropedia, vouz contribuez ainsi à la license pour le public sous la GFDL y (avec aucune partie variable, avec auncun écrit au recto, etavec aucun texte au verso).\n\nPour contribuer, vous devez donc be en position d'accorder cette license, ce qui signifie que soit :\n\n* vous possédez votre propre droit d'auteur sur cet ouvrage, par exemple parce que l'avez produit vous même, ou alors\n* vous obtenez l'ouvrage d'une source qui autorise le licenciement sous la GFDL, par exemple parce que l'ouvrage est dans domaine public{{W|fr:domaine public}} ou est lui même publié sous la GFDL.\n\nDans le premier cas, vous conservez le droit d'auteur sur vos ouvrages. Vous pouvez plus tard republier et les réaccréditer de toutes les façons que vous souhaitez. Cependant, vous pouvez rétracter la licence GFDL pour les versions situées ici : cet ouvrage restera toujours sous la licence GFDL.\nDans le second cas, si vous incorporez des ouvrages externe à la licence GFDL, comme un besoin de la GFDL, vous avez besoin de reconnaître la profession d'auteur et fournir un lien se référant à l'emplacement du système de la copie originale.\n\n=== Utiliser le travail des autres ===\n\nTous les travaux sont sous coyright sauf si soit ils tombent dans le domaine public{{W|domaine public}} ou soit si leurs droits d'auteur sont explicitement démentis. Si vous utilisez une partie du travail avec copyright sous une \"utilisation juste\",{{W|fr:Fair use}} ou si vous obtenez une permission spéciale pour utiliser un travail sous copyright de la part du teneur du copyright sous les termes de notre licence, vous devez faire une note de ce fait (avec les noms et les dates). Notre objectif consiste à être capable de redistribuer librement autant que l'ouvrage Wikipedia, donc des images originales et des fichiers de son accrédités sous la GFDL ou étant dans le domaine public{{W|domaine public}} sont préférés à des supports médiatiques utilisés sous une utilisation juste. Regardez [[Wikipedia:Project:Boilerplate request for permission]] pour un formulaire demandant un déteneur de droit d'auteur pour nous accoder une licence pour utiliser leurs travaux sous les conditions de la GFDL.\n\nNe jamais utilisez des ouvrages qui enfreignent les droits d'auteurs des autres. Cela pourrait créer des exigences et faire du tort sérieusement au projet.En cas de doute, écrivez le vous-même.\nNotez que la loi concernant les droits d'auteur gouverne l'\"expression créative\" des idées, non pas les idées ou les informations elles mêmes. Il est donc légal de lire un article d'encyclopédie or un autre travail, reformuler les concepts de vos propres mots, et les soumettre à Wikipedia. Cependant, il ne serait pas éthique (mais pas illégal) de faire ça sans cité l'original en référence. Regardez Plagia{{W|fr:Plagia}} et Utilisation juste{{W|fr:Utilisation juste}} pour les explications et comprenez combien la reformulation est nécessaire dans un contexte général.\n\n=== Lier les travaux sous droit d'auteur ===\n\nLes sites externes peuvent éventuellement trangresser le droit d'auteur{{W|fr:droit d'auteur}}. Lier des travaux sous copyright n'est pas un problème en général, tant que vous faites un effort raisonnable pour établir que la page en question n'est pas en train d'emfreindre sur les droits d'auteur de ''quelqu'un d'autre''. Si c'est le cas, ne l'a liez pas à votre page s'il vous plaît. En connaissance de causes, dirigez intentionnellement les autres sur un site où violer des droits d'auteur a été considéré comme une forme detransgression contributive{{W|fr:Transgression contributive}} aux Etats-Unis (''Intellectual Reserve v. Utah Lighthouse Ministry''{{W|Intellectual Reserve v. Utah Lighthouse Ministry}}). Ainsi que liez à une page qui distribue illégalement le travail de quelqu'un d'autre, répand une mauvaise image sur nous. Si le site en question fait une utilisation juste de l'ouvrage, le lier is bon\n\n=== Si vous trouvez une violation de droit d'auteur ===\n\nCe n'est pas le travail de base d'Appropedia de sécuriser le contenu de possible violation de droit d'auteur, mais si vous en suspectez un, vous devriez l'évoquer dans la pagede discussion. D'autres personnes pourront ensuite examiner la situation et agir si besoin. L'information la plus utile que vous pourrez nous fournir est l'URL ou d'autres références dont vous croyez qu'elles peuvent être la source de l'édit.\n\nPlusieurs cas seront des fausses alertes. Par exemple, si the contributeur était en fait l'auteur du texte qui est publié ailleurs sous d'autres termes, qui n'affecteront pas leurs droits de les publier ici sous la licence GFDL. Ainsi que quelquefois vous trouverez des textes ailleurs sur internet qui ont été copiés de Wikipedia. Dans les deux cas, c'est une bonne idée de faire une note dans la page de discussion pour décourager les fausses alertes dans l'avenir.\n\nSi beaucoup de contenus de pages sont réellement des violations, le contenu violé devra être ensuite changé, et une note de cet effet devra être fait dans la page de discussion, avec les sources originales. Si la permission de l'auteur est obtenu plus tard, le texte pourra être restauré.\nSi \"tout\" le contenu d'une page est suspecté de violation de droit d'auteur, la page devra être ensuite figuré dans les Appropedia:problèmes de droits d'auteur et le contenu de la page devra être remplacé par l'avertissement standard qui pourra le trouver ici. Si, après une semaine,la page apparaît encore comme une violation de droits d'auteur, it devra ensuite être supprimé suivant les procédures dans la page de votes.\nDans les cas extrêmes où les contributeurs continuent à publier un ouvrage sous copyright après les avertissements appropriés,les utilisateurs seront interdits d'éditer pour protéger le projet.\n\nRegardez [[Wikipedia:Authors' rights]] pour des informations supplémentaires et les grandes lignes au sujet des images (incluant le gouvernement américain et les paparazzis) ainsi que la législation concernant les droits d'auteur dans les autres pays.\n\n=== Introduire des sections que ne changent pas ou des textes couverts sur Appropedia ===\n\nSous les conditions actuelles de droits d'auteur d'Appropedia, et avec les équipements actuels du logiciel Mediawiki, il est seulement possible d'introduire dans les ouvrages externes d'Appropedia au GFDL qui contiennent des sections qui ne changent pas ou des textes couverts, si tous les conditions suivantes s'appliquent,\n\n# Vous êtes le propriétaire des droits d'auteur des ouvrages externes au GFDL (ou: vous avez la permission explicite du propriétaire du droit d'auteur, par exemple d'écrire, de faire ce qui suit);\n# La longueur et la nature de ces sections qui ne changent pas et de ces textes couverts ne doivent pas excéder ce que l'on peut placé dans un [[Wikipedia:Project:edit summary|bref édit]];\n# Vous êtes satisfait que ces sections qui ne changent pas et ces textes couverts ne soient pas listés autre part que la page d'historique de la page où ces ouvrages externes se situent;\n# Vous êtes satisfaits que les exemplaires les plus approfondis de Wikipedia soient distribués sous le standard GFDLdistributed under the standard GFDL, logiciel des \"sections qui ne changent pas, des textes couverts, with no Front-Cover Texts, and with no Back-Cover Texts\" (en d'autres mots, pour les exemplaires dérivés de Wikipedia, vous acceptez que les parties de ce texte offert par vous ne seront pas considérées comme des \"invariant sections\" ou des \"cover texts\" dans le sens de la GFDL);\n# The original invariant sections and/or cover texts are contained in the edit summary of the edit with which you introduce the thus GFDLed materials in wikipedia (so, that if \"permanent deletion\" would be applied to that edit, both the thus GFDLed material and its invariant sections and cover texts are jointly deleted).\n\nSeen the stringent conditions above, it is very desirable to replace GFDL texts with invariant sections (or with cover texts) by original content without invariant sections (or cover texts) whenever possible.\n\n== Reusers' rights and obligations ==\n\nIf you want to use Appropedia materials in your own books/articles/web sites\nor other publications, you can do so, but you have to follow the GFDL. If you are simply duplicating the Appropedia article, you must follow [[Wikipedia:Project:Text of the GNU Free Documentation License#VERBATIM COPYING|section two]] of the GFDL on ''verbatim copying'', as discussed at [[Wikipedia:Project:Verbatim copying]].\n\nIf you create a derivative version by changing or adding content, this entails the following:\n\n* your materials in turn have to be licensed under GFDL,\n* you must acknowledge the authorship of the article (section 4B), and\n* you must provide access to the \"transparent copy\" of the material (section 4J). (The \"transparent copy\" of a Appropedia article is any of a number of formats available from us, including the wiki text, the html web pages, xml feed, etc.)\n\nYou may be able to partially fulfill the latter two obligations by providing a conspicuous direct link back to the Appropedia article hosted on this website. You also need to provide access to a transparent copy of the new text. However, please note that Appropedia makes no guarantee to retain authorship information and a transparent copy of articles. Therefore, you are encouraged to provide this authorship information and a transparent copy with your derived works.\n\n=== Example notice ===\n\nAn example notice, for an article that uses the Appropedia article [[AEF greywater]] might read as follows:\n\n: This article is licensed under the [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html GNU Free Documentation License]. It uses material from the Appropedia article \"AEF greywater\".\n\n(\"AEF greywater\" and the Appropedia URL must of course be substituted accordingly.)\n\nAlternatively you can distribute your copy of \"AEF greywater\" along with a copy of the GFDL (as explained in the text) and list at least five (or all if fewer than five) principal authors on the title page (or top of the document).\n<!--The external [http://vs.aka-online.de/wppagehiststat/ Page History Stats] tool can help you identify the principal authors.-->\n\n=== Fair use materials and special requirements ===\n\nAll original Appropedia text is distributed under the GFDL{{W|fr:GNU Free Documentation License}}. Occasionally, Appropedia articles may include images, sounds, or text quotes used under the U.S. Copyright law \"Fair use{{W|fr:fair use}}\" doctrine. It is preferred that these be obtained under the most free (libre{{W|fr:Œuvre libre}}) license (such as the GFDL or public domain) practical. In cases where no such images/sounds are currently available, then fair use images are acceptable (until such time as free images become available).\n\n''In Appropedia'', such \"fair use\" material should be identified as from an external source (on the image description page, or history page, as appropriate). This also leads to possible restrictions on the use, outside of Appropedia, of such \"fair use\" content retrieved from Appropedia: this \"fair use\" content does not fall under the GFDL license as such, but under the \"fair use\" (or similar/different) regulations in the country where the media are retrieved.\n\n<!--Appropedia does use some text under licenses that are compatible with the GFDL but may require additional terms that we do not require for original Wikipedia text (such as including Invariant Sections, Front-Cover Texts, or Back-Cover Texts). When wanting to contribute such texts that include Invariant Sections or Cover Texts to Wikipedia, see ''[[#Introducing invariant sections or cover texts in Wikipedia|Introducing invariant sections or cover texts in Wikipedia]]'' below.-->\n\n== If you are the owner of Appropedia-hosted content being used without your permission ==\n\nIf you are the owner of content that is being used on Appropedia without your permission, then you may request the page be immediately removed from Appropedia; see Request for immediate removal of copyright violation. You can also contact our Designated agent to have it permanently removed, but it may take up to a week for the page to be deleted that way (you may also blank the page but the text will still be in the page history). Either way, we will, of course, need some evidence to support your claim of ownership.\n\n== See also ==\n\n* [[Wikipedia:Project:Copyright FAQ]]\n* The [[Wikipedia:Project:Contributing FAQ]] for questions on copyright.\n* Wikipedia's [[Wikipedia:Project:designated agent|designated agent]] under OCILLA\n* [[Wikipedia:Project:Mirrors and forks]]\n* [[Wikipedia:Project:Standard GFDL violation letter]]\n* [[Wikipedia:Project:Possible copyright infringements]]\n* [[Wikipedia:Project:Spotting possible copyright violations]]\n* [[Wikipedia:Project:Fair use]]\n* [[Wikipedia:Project:Image copyright tags]]\n* [[Wikipedia:Project:Boilerplate request for permission]]\n\n{{Page data\n| language = fr\n| derivative-of = Appropedia:Copyrights\n}}"}